Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARCOURS Alpha
COURS ALPHA FRANCE, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3801490
Date de dépôt :
28/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2021
PARCOURS Alpha de COURS ALPHA FRANCE

Présentation de la marque PARCOURS Alpha

Déposée le 28 janvier 2011 par la société COURS ALPHA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARCOURS Alpha » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la société COURS ALPHA FRANCE domicilié(e) 1, rue Carnot - 78780 - MAURECOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 977 602 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES – FWPA, Avocats domicilié(e) 15, boulevard du Palais - 75004 - PARIS - France.

La marque PARCOURS Alpha a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801490.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARCOURS Alpha est expirée depuis le 28 janvier 2021.

COURS ALPHA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COURS ALPHA , PARCOURS Alpha pro , PARCOURS Alpha , PARCOURS Alpha Classic , ASSOCIATION Alpha , ALPHA PARENTS , PARCOURS Alpha couple , PARCOURS Alpha Duo , ELLE & LUI : un couple ça se construit! , des pasteurs selon mon coeur


COURS ALPHA FRANCE, Association loi de 1901 - 1, rue Carnot - 78780 - MAURECOURT - France - SIREN 431977602


SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES – FWPA, Avocats - 15, boulevard du Palais - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Appareils, installations et dispositifs (appareils) pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception, la reproduction, l'élaboration, le stockage, le partage, l'affichage et/ou la lecture des sons, des images et/ou des données, leurs supports d'enregistrement vierges ou pré-enregistrés, comprenant des données ou des programmes d'ordinateurs enregistrés, sous toutes les formes y compris magnétique, magnéto-optique, optique, électronique et/ou audionumérique, sous forme de disques, disques durs, disquettes, cassettes, cartouches, cartes, bandes magnétiques, vidéodisques, Cédéroms, disques compacts interactifs (cdi), cassettes audio, cassettes vidéo ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ; appareils et instruments électroniques, à savoir agendas électroniques, crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), émetteurs de signaux électroniques, tableaux d'affichage électroniques ; équipements de télécommunications ; appareils et instruments d'enseignement, de formation ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; tout ce qui précède étant exclusivement destiné ou relatif à des enseignements en matière d'évangélisation.

Imprimés et produits de l'imprimerie à savoir : imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, publications, livres, brochures, tracts, prospectus ; catalogues, formulaires, annuaires, calendriers, atlas, guides ; matériels d'enseignement sous forme de jeux, à savoir : manuels, cahiers de jeux, cahiers pédagogiques et cahiers de vacances ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier, carton et produits en ces matières à savoir : affiches, cartes de visites, cartes de vœux, cartes postales, enseignes en papier ou en carton, cahiers, carnets, blocs, blocs notes, blocs à dessin, chemises pour documents ; photographies ; clichés ; instruments d'écriture tels que stylographes, crayons, mines de crayon ; reproductions graphiques ; caractères de l'imprimerie ; tout ce qui précède étant exclusivement destiné ou relatif à des enseignements en matière d'évangélisation.

Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ;

Éducation ; tutorat (coaching) à savoir formation et enseignement ; tutorat (coaching) à savoir formation et enseignement à distance (via des réseaux électroniques ou numériques par exemple) ; informations en matière d'enseignement, de formation ou de tutorat ; cours par correspondance ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; interprétation du langage gestuel ; services de traduction ; publication de livres ; prêts de livres, de revues, de manuels, services de bibliothèque itinérante ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; édition sur tout support, notamment papier, magnétique, optique, numérique, électronique et audiovisuel, de journaux périodiques, textes (autres que publicitaires) et images, et plus généralement de toute publication spécialisée ; publication et rédaction de textes (autres que publicitaires) ; production de films ; production de films sur bandes vidéo ; services d'orchestre et de chorale ; divertissements radiophoniques et télévisés ; organisation de spectacles ; reportages photographiques ; tout ce qui précède étant exclusivement destiné ou relatif à des enseignements en matière d'évangélisation, animés par des bénévoles laïcs, ces enseignements se déroulant notamment lors de dîners ou de repas partagés et ouverts à toute personne intéressée, plus particulièrement destinés aux étudiants.